Vingt Mille Lieues Sous Les Mers — Part 2 — Résumé 🇫🇷 Français
Le texte présente la licence complète et les conditions d utilisation régissant la distribution des livres électroniques du projet Gutenberg. Il détaille les règles permettant de copier, modifier et partager ces œuvres numériques dans le respect de la législation américaine et internationale.
La licence autorise une large diffusion gratuite de ces documents tant que les références au projet Gutenberg et le texte de la licence restent intacts. Elle encadre également les conditions dans lesquelles une redevance ou des frais peuvent être appliqués par les utilisateurs sous réserve de verser des contributions à la fondation.
Enfin, la fondation décline toute garantie concernant l état des fichiers fournis et précise ses missions éducatives et ses modalités de dons. Les utilisateurs acceptent l ensemble de ces dispositions en consultant ou en redistribuant les documents électroniques associés au projet.